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Marques déposées par la société ADULLACT PROJET
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web-RSA
Marque expirée - Marque en non vigueur

web-RSA
ADULLACT PROJET, S.C.I.C.

Numéro de dépôt :
3645100
Date de dépôt :
20/04/2009
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
20/04/2019
web-RSA de ADULLACT PROJET

Présentation de la marque web-RSA

Déposée par voie électronique le 20 avril 2009 par la société ADULLACT PROJET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « web-RSA »

Le déposant est la société ADULLACT PROJET domicilié(e) Rond-point Benjamin Franklin C.S. 39521 34960 MONTPELLIER CEDEX 2 - France et immatriculée sous le numéro RCS 491 011 698 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ADULLACT PROJET domicilié(e) Rond-point Benjamin Franklin C.S. 39521 34960 MONTPELLIER CEDEX 2 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 38 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque web-RSA est expirée depuis le 20 avril 2019.

ADULLACT PROJET a également déposé les autres marques suivantes : i-delibRE , web-courrier , WEB-GFC


ADULLACT PROJET, S.C.I.C. - Rond-point Benjamin Franklin C.S. 39521 34960 MONTPELLIER CEDEX 2 - France - SIREN 491011698


ADULLACT PROJET - Rond-point Benjamin Franklin C.S. 39521 34960 MONTPELLIER CEDEX 2 - France


Publication - Publication le 29 mai 2009 au BOPI 2009-22

Enregistrement sans modification - Publication le 25 sept. 2009 au BOPI 2009-39

Inscription le 19 janvier 2018 - Déclaration de renouvellement/prorogation irrecevable n°715394 - Publication le 16 févr. 2018 au BOPI 2018-01-19

Supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; logiciels (programmes enregistrés) ;

Télécommunications ; Informations en matière de télécommunications ; Services d'affichage électronique (télécommunications) ;

Conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; Elaboration (conception), installation , maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; Programmation pour ordinateur ; Conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique.